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Marques déposées par BEFORT MICHEL
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FRANCE QUIRATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE QUIRATS
BEFORT MICHEL, JEAN, GEORGES

Numéro de dépôt :
96631577
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque FRANCE QUIRATS

Déposée le 24 juin 1996 par BEFORT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE QUIRATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est BEFORT MICHEL, JEAN, GEORGES, domicilié(e) CRENIHUEL, 56480 SILFIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEFORT Michel - France.

La marque FRANCE QUIRATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE QUIRATS est expirée depuis le 24 juin 2006.

BEFORT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MEGAYACHTS , MULTICAT , JETFAST , ALUDORY , ULTRACAT , CLASSICA , APACHE , JETCAT


BEFORT MICHEL, JEAN, GEORGES - CRENIHUEL, 56480 SILFIAC - France


BEFORT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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